Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ARME BLANCHE
CAVE COOPERATIVE DE CONDOM-en-ARMAGNAC

Numéro de dépôt :
1045270
Date de dépôt :
03/03/1978
Lieu de dépôt :
Trib d'Auch

Présentation de la marque L ARME BLANCHE

Déposée le 3 mars 1978 par CAVE COOPERATIVE DE CONDOM-en-ARMAGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Auch), la marque française « L ARME BLANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE DE CONDOM-en-ARMAGNAC, domicilié(e) avenue des Mousquetaires 32100 - CONDOM (Gers) Socièté Civile de personnes à personnel et capital variables - France.

La marque L ARME BLANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1045270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque L ARME BLANCHE est expirée depuis le 3 mars 1988.

CAVE COOPERATIVE DE CONDOM-en-ARMAGNAC a également déposé les autres marques suivantes : TROUSSE FERMIERE , MARQUIS DE MAURUSSON , PRINCE EUGENE DE FASQUET , COMTE DE FISSAC , PRINCE DE MANOTTE , ARMAGNAC DES SEIGNEURS DE TESTE , PRECIPICE GASCON , ARMAGNAC DU PERE MAX , ESCARMOUCHE


CAVE COOPERATIVE DE CONDOM-en-ARMAGNAC - avenue des Mousquetaires 32100 - CONDOM (Gers) Socièté Civile de personnes à personnel et capital variables - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-044

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